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Règlement intérieur

Article 1er :

Le Cercle de Bridge de Champfleury (C.B.C) a son siège au: 7 Rue des Marronniers, à CHAMPFLEURY (51 500)

Article 2 :

Le Cercle est affilié à la Fédération Française de Bridge et doit, en conséquence, se conformer aux règlements établis par la dite Fédération ou par son organisme régional.

Article 3 :

Le Cercle a pour but de développer le goût et la pratique du Bridge. Toute discussion présentant un caractère politique ou confessionnel y est interdite. D'une façon générale, la discipline et la tenue demandée aux membres du Cercle sont celles qui résultent de leur appartenance à la Fédération Française de Bridge et au Cercle. Le Président veille à leur respect.

Article 4 :

Le Cercle est dirigé par un Conseil d' Administration (C.A.) composé de onze membres, élus pour trois ans par l' Assemblée Générale. Le vote pour l’élection des membres du C.A. se fait à bulletins secrets. Au premier tour, la majorité absolue des suffrages exprimés est nécessaire. A défaut, il est procédé à un deuxième tour. Dans ce cas, l'élection a lieu à la majorité simple des voix. Les candidats les mieux placés sont déclarés élus dans la limite des postes restant à pourvoir. En cas d'égalité des voix, le (ou les) candidat(s) le(s) plus âgé(s) est (sont) élu(s). Tout bulletin comportant plus de noms qu'il n' y a de postes à pourvoir est déclaré nul. Pour le calcul de la majorité, il n'est pas tenu compte des abstentions, ni des bulletins déclarés nuls. Trois scrutateurs sont désignés par l' Assemblée Générale pour procéder au dépouillement des bulletins de vote. Ils remettent immédiatement les résultats du vote au Président.

Article 5 :

Les candidatures au C.A. doivent parvenir, par écrit, au Président sortant au moins huit jours avant l' Assemblée Générale élective.

Article 6 :

En cas de démission ou de départ d' un membre du C.A. en cours d' année, il sera remplacé par élection lors de l' Assemblée Générale suivante, pour la durée du mandat initial restant à courir. Conformément aux statuts, si des démissions ou départs amènent le nombre total des membres du C.A. en dessous de six, une Assemblée Générale doit se réunir dans les deux mois afin de pourvoir au remplacement des membres démissionnaires ou partis. Les nouveaux élus le sont pour la durée du mandat initial restant à courir.

Article 7 :

A l'issue de l' Assemblée Générale élective, le nouveau C.A. se réunit et élit, parmi ses membres, le Président du Cercle, ainsi que les membres du Bureau. Les votes se font selon les modalités décrites à l'article 4.

Article 8 :

L' Assemblée Générale ordinaire a lieu chaque année entre le 1er mai et le 1er novembre. La date est fixée par le C.A., ainsi que l’ordre du jour. Celui-ci est communiqué aux membres actifs quinze jours au moins avant l'Assemblée.
Tout membre actif qui désire voir porter une question à l'ordre du jour doit adresser une demande écrite au Président, au plus tard huit jours avant l'Assemblée.
Le bilan moral et financier, ainsi que les questions à l'ordre du jour, font l'objet, après débat, d'un vote à main levée.

Article 9 :

L’élection du Commissaire aux Comptes et du Commissaire aux Comptes suppléant se fait après l'élection du C.A., selon les modalités décrites à l'article 4. Les bulletins doivent donc comporter au plus deux noms. Le membre du Cercle arrivé en tête est élu Commissaire aux Comptes, le membre arrivé en deuxième position est élu Commissaire aux Comptes suppléant.
En cas de démission ou de départ de ces deux élus, le Président du Cercle désignera, hors du C.A, un nouveau Commissaire aux Comptes chargé de présenter un rapport à la seule Assemblée Générale ordinaire suivante, celle-ci devant alors procéder à une nouvelle élection pour la durée du mandat initial restant à courir.

Article 10 :

Pour tous les votes ayant lieu en Assemblée Générale, tout membre actif ne pouvant être présent peut se faire représenter. Une procuration signée est suffisante, mais un membre ne peut être porteur de plus de trois procurations.

Article 11 :

Toutes les manifestations du Cercle, compétitions officielles ou non, sont dirigées par un Directeur de Tournoi désigné par le responsable du tournoi. Les responsables des différents tournois sont nommés par le Conseil d’Administration.
Les limites du pouvoir de décision du Directeur de Tournoi sont uniquement celles qui sont prévues par le Règlement des Compétitions de la Fédération Française de Bridge. Une commission d'arbitrage est désignée parmi les joueurs ou hors de ceux-ci, par le Directeur de Tournoi lors des épreuves officielles. Le Directeur de Tournoi peut également désigner une commission d'arbitrage lors de compétitions non officielles s'il le juge utile, en particulier s'il participe lui-même à l'épreuve.

Article 12 :

Le présent règlement intérieur entrera en vigueur le: 30 mai 2005.